Négligence

[Kévin E]

Bonjour,
Les fautes de négligence rentrent dans la responsabilité civile et pénale ?
merci

[Haterind]

Salut!

Selon moi oui les deux peuvent être engagées car:

- Dans la faute pénale, on parle de faute morale de comportement qui sont "des actes involontaires mais relevant d'un comportement négligent".
De plus, le cours nous définie ce type de faute (donc négligence) comme une faute dite simple.

- Dans la faute civile, on nous dit que le fait dommageable du professionnel peut être, entres autres, un faute simple ou grave.

Alors, dans l'absolu il me semble bien que la négligence peut engager ces deux voies

[ClemP]

Les fautes de négligences rentrent dans les 2 voies