C2SU

dans le diapo de la prof il est marqué que l'ONIAM peut se substituer aux assurances si : l'assurance est défaillante, si il y a absence d'assurance ou si le plafond de l'assurance est dépassé. Donc si un item (cf CB du 22/02/2020 question 25 item D) nous dit "en cas de faute avérée du médecin, l'ONIAM peut indemniser le patient" peut on le compter juste ? en prenant en compte l'éventuelle possibilité que ce médecin n'ait pas d'assurance par exemple. Merci d'avance !

On a déjà répondu à cette question sur le mini forum.

Oui mais justement c'est pas clair du coup entre ce que qui a été dit dans le cours de la prof et sur le mini forum :/

En cas de faute avérée c’est bien l’assurance et non l’ONIAM qui indemnise la victime je viens de vérifier sur le site de l’ONIAM. Donc on ne peut pas considérer l’item juste