2015 question 6

[Eol]

Bonjour,
pour l'item A : "la Cour de Cassation appartient aux juridictions civiles", l'item est noté vrai mais je ne comprends pas trop pourquoi, même si il y a des chambres qui vont juger des pourvois en cassation de nature civile, peut-on réellement dire que la cour est civile ?
item E :"le tribunal correctionnel peut prononcer des peines de réclusion et de détention", le cours parle de peines d'emprisonnement pour le tribunal correctionnel et de réclusion/détention pour la cour d'assises et d'après google, il y a bien une différence entre les deux (en fonction de la durée et justement du tribunal qui le délivre), l'item n'est donc pas faux ?
merci !

[Timotée]

Mon dieux pour l'item E faut vraiment avoir un oeil de lynx!! Tu penses que c'est un piège? Prcq si s'en est un c'est peut être le piège le plus fourbe de la Paces que j'ai pu voir !!!

[kat]

Pour litem A je ne sais pas mais pour le E c'est bien la cour d'Assises qui prononce des peines de réclusion (on dit même réclusion criminelles, donc pour les crimes, donc cour d'Assise)

[Mini_bismuth]

Pour l'item A je suis d'accord avec toi, pour moi aussi l'item est faux il aurait fallu dire: "la cour de cassation appartient aux juridiction judiciaires"

Pour l'item E, moi même je n'avais pas vu ce piège et je pense que tu as encore raison car le terme "réclusion" est spécifique à la cour d'assises.

[clemtarlescrot]

Pour moi l'item E le piège semble obvious x)

[Eol]

merci pour vos réponses !
pour l'item A, je penses donc que c'est bien faux, en tout cas vu comment c'est formulé, ça me semble bizarre et pour l'item E, je penses bien que c'est un piège et c'est clair que c'est bien vicieux (mais bon clemtarlescrot l'avait vu, après faut avoué que si tu t'y intéresses pas plus, ça sautes pas aux yeux )

[clemtarlescrot]

Pour la A il me semble que c'est bien vrai, ça a été posé en forum

[Mini_bismuth]

Où est ce que tu as vu ça Clemtar? La Cour de Cassation appartient aux juridictions pénales ET civiles (donc aux juridictions judiciaires). C'est un peu trop réducteur de vouloir dire qu'elle appartient aux juridictions civiles, pour moi l'item est faux, elle appartient aux juridictions judiciaires (soit je me casse trop la tête mdrr, soit c'est l'item de la prof qui est pas assez précis)

[clemtarlescrot]

Autant pour moi j'ai confondu avec un autre item qui dis ''la cour d'appel est une juridiction de l'ordre judiciaires''

Mais du coup dans les annales medisup l'item est remanié en
''La cour de cassation appartient aux juridictions pénales et civiles''
Donc c'est que l'item officiel était trop ambiguë x)

[Mini_bismuth]

Ça marche merci