Penale

[ness09]

Salut:) dire qu un medecin est juridiquement engagé a qqchose est ce parler de la voie penale autrement?

[Kurbi]

Je comprend pas trop ta question, essaye de me le placer dans une phrase que je puisse situer stp

[ness09]

Ok par exemple une question comme" la responsabilité personnelle du médecin est juridiquement engagee :
A- lorsqu il refuse de se déplacer "
Est ce que cest la meme chose que dire qu en matière de responsabilité penale le medecin est engage lorsquil refuse de se deplacer. Je reformule encore au cas ou cest tjrs pas tres clair, est ce que le mot juridiction peut remplacer le mot penal?

[Teasy95]

Salut,
Je pense que par responsabilité personnelle, il parle de responsabilité pénale, civile et disciplinaire, qui engage le medecin directement.
Donc la question en faite c'est "qu'est-ce qui n'engage pas la responsabilité administratif"

Je crois

[Kurbi]

Ok par exemple une question comme" la responsabilité personnelle du médecin est juridiquement engagee :
A- lorsqu il refuse de se déplacer "
Est ce que cest la meme chose que dire qu en matière de responsabilité penale le medecin est engage lorsquil refuse de se deplacer. Je reformule encore au cas ou cest tjrs pas tres clair, est ce que le mot juridiction peut remplacer le mot penal?

Je suis plutôt d'accord avec Teasy, pour moi la responsabilité personnelle comprend la responsabilité pénale, civile et disciplinaire.
Le mot juridiction ne remplace en aucun cas le mot pénal attention. On peux parler de juridiction pénale mais aussi de juridiction civile ou de juridiction administrative.

[ness09]

Ok merci