[Responsabilité] acte médical maladroit

[lili_salvatore]

Coucou

Item c q24 annales 2012 : "la responsabilité médicale pénale peut être recherchée pour un acte médical maladroit.".
Corrigé faux. Pourtant des coups et blessures par imprudence ou un homicide involontaire ne peut il résulter d'actes médicaux maladroits?
Merci d'avance

[Naquet]

Coucou !

Je comprends ce que tu veux dire. En civil on reproche les "négligences et imprudences".
En pénal : "les coups et blessures involontaires".

Ici, l'ambiguité réside dans le mot "maladroit". Je ne pense pas qu'on puisse inclure les homicides involontaires en revanche, là c'est pas maladroit, c'est très grave. ^^"
L'item a été corrigé Faux car on a dû songer que le terme "maladroit" ne faisait référence qu'aux "négligences et imprudences" et ça n'impliquent que la voie civile.

[lili_salvatore]

Ok
Et toi tu en penses quoi personnellement?

[Naquet]

Comme le mot est "maladroit" je suppose que le prof voulait qu'on pense à une faute banale ou une négligence. Autrement ça aurait été l'expression "très grave". Je reconnais l'ambiguité hein ! >< Donc selon moi on a eu raison de le corriger Faux dans les annales, car cela fait référence à la voie civile. Si c'est seulement une maladresse, j'imagine qu'on ne voit pas de coups et blessures.
Malheureusement je ne suis pas dans la tête du prof et on ignore la correction appliquée par la fac. J'espère que c'est assez clair, demande d'autres explications si tu le souhaites !

[lili_salvatore]

Ok, merci