Droit de la responsabilité

[Ticha]

Farida a mis la partie du poly manquante sur epartage

[flooo]

Salut !


Si j'ai bien compris le cours sur la responsabilité n'est pas présent dans le poly mais toujours au programme donc pour le réviser on doit utiliser les diapos du cours ( ou le poly de l’année dernière ) ???


Merci ( je suis un peu perdue =) )

Sauf erreur vous devriez l'avoir reçu par mail il y a une dizaine de jours !

[coda]

coucou ! oui oui il n'est pas present dans le poly mais il faut bien evidemment le reviser ^^ et je te conseille d'apprendre sur le vrai cours que farida nous a envoyé sur e partage mais de toute facon c'est exactement le même que l’année derniere donc tu peux suivre sur ton cours de l'annee derniere (mais la derniere partie sur l'ordre des medecins se trouvent dans ses diapos ) . Et sinon j'avais une petite question ,je voulais savoir si il pouvait y avoir des indemnisations en droit penal ? merci d'avance !!!

[Ticha]

Non il a changé des trucs dans son poly. après, peut être que c'est toujours dans les diapos j'ai pas encore regardé
Il a enlevé des trucs sur la responsabilité pénale par exemple !

[coda]

en relisant bien je ne vois pas ce qu'il a enlevé tu parles de quoi ? ^^

[violonsaxo]

Et sinon j'avais une petite question ,je voulais savoir si il pouvait y avoir des indemnisations en droit penal ? merci d'avance !!!

Non non en droit pénal il ne peut pas y avoir d'indemnisation, un procès pénal punit des infractions, crimes ou délits. Le coupable va payer une amende, aller en prison, faire des travaux d'intérêt général...
L'indemnisation la réparation en argent d'un dommage subi. Par exemple, tu as eu un accident de voiture que tu n'as pas causé. L'assurance de l'autre conducteur va te payer une certaine somme correspondant aux frais de réparation de ta voiture et aux frais des soins médicaux que tu vas avoir.

Je ne sais pas si je suis très claire... Mais n'hésite pas à redemander si ça ne l'est pas

[Etienne Lamare]

Yavait pas une histoire de se porter partie civile

Ou je confond avec d'autres choses

[coda]

ok merci si si c'est tres clair ^^ et oui etienne en penal la victime peut se porter partie civile

[violonsaxo]

Attendez là il faut que je regarde à nouveau votre cours, histoire que je reste dans votre programme ^^
Etienne, je ne retrouve pas où il est question de partie civile dans le cours (je cherche peut être au mauvais endroit)...
La partie civile en fait c'est quand la victime d'un délit ou d'un crime "saisit" directement le juge (elle se plaint auprès du juge), au lieu de passer par l'étape Procureur de la République (c'est lui normalement qui reçoit les plaintes). Le détail de la partie civil n'est pas du tout du tout à votre programme, mais je comprend que ça peut être obscur (on essaye tellement de simplifier les choses qu'on les complique en fait en supprimant des trucs, et les profs ne donnent pas les définitions de tous les termes techniques qu'ils vous donnent alors qu'en droit la première chose qu'on nous dit c'est de connaître les définitions sur le bout des doigts).

C'est moi ou le cours de Guy Thomas a été réduit par rapport à l'année dernière et il y a deux ans ?

[Etienne Lamare]

OUais et partie civile elle a pas le droit de recevoir des indemnisations ou c'était dans un autre but le partie civil ?