[Chapitre 3 RBM] Consentement mineurs

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Enelos
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[Chapitre 3 RBM] Consentement mineurs

Message par Enelos »

Bonjour,
je me pose une question par rapport au consentement pour un mineur, il faut l'autorisation des deux parents ou l'autorisation d'un seul parent dans certaines conditions, mais est-ce que ces conditions doivent toutes être réunies, ou qu'une seule suffit ? Par exemple si l'autre parent ne peut donner l'autorisation dans de bons délais, cela suffit à ce que le consentement puisse être donné par un seul des parents, ou il faut en plus que les risques soient négligeables, etc. ?

Merci d'avance :)
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snoozayy
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Re: [Chapitre 3 RBM] Consentement mineurs

Message par snoozayy »

Salut,
lorsque j'ai regardé le cours, la prof précise bien que les 4 conditions doivent être réunies et elle a même précisé en plus que cette mesure va bientôt changer avec une nvlle loi :)
Enelos
Vieux tuteur
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Re: [Chapitre 3 RBM] Consentement mineurs

Message par Enelos »

Ok merci bien ! J'ai pas dû faire attention lorsqu'elle soulignait ce point, merci encore ! :)
DFGSM 2 - Tutrice en Biochimie et BDD
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coda
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Re: [Chapitre 3 RBM] Consentement mineurs

Message par coda »

coucou ! mais du coup si toutes les conditions doivent être remplis alors cet item : " Pour les mineurs, l'autorisation de recherche peut être donnée par un seul des parents si celle-ci n'a pas d'influence sur la prise en charge médicale du participant." est faux ? ^^
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