Annales 2013

[flooo]

QCM 7 "le contrat en repsonsabilité cibile fixe le montant des dommages-intérêts en cas de préjudice subi par le patient". Marqué faux car c'est un contract implicite, mais ça n'empeche pas que ça soit compris dnas le contrat si ?

QCM 9 : C en matière civile "la victime d'un dommage ne peut être indemnisée que si l'existence d'une faute médicale est démontrée". Notée faux car il y a la solidarité nationale, mais ça n'a rien à voir avec la voie civile si ? En plus c'est très explicite dans le poly et ses diapos qu'il faut prouver faute, dommage, et lien de causalité ..

D : "la victime ne peut être indesminée que si le dommage subi présente un caractère de gravité", pour la solidarité nationale oui .. (je vois toujorus pas le rapport avec la solidarité nationale :/ )

QCM 12 B : a mon avis c'est faux, ça fait echo au fait qu'une faute (notamment pour le secret médical, mais chapitre supprimé) n'est réalisable que si cela a été appris pendant une consultation ..

Franchement ces QCMs sont étranges ..

[batata]

Coucou

QCM 7 "le contrat en repsonsabilité cibile fixe le montant des dommages-intérêts en cas de préjudice subi par le patient". Marqué faux car c'est un contract implicite, mais ça n'empeche pas que ça soit compris dnas le contrat si ?

Pour ça ... euuh .. je sais pas du tout ..

QCM 9 : C en matière civile "la victime d'un dommage ne peut être indemnisée que si l'existence d'une faute médicale est démontrée". Notée faux car il y a la solidarité nationale, mais ça n'a rien à voir avec la voie civile si ? En plus c'est très explicite dans le poly et ses diapos qu'il faut prouver faute, dommage, et lien de causalité ..

Si la faute n'est pas prouvée le patient peut être indemnisé au nom de la solidarité nationale parce qu'il a quand même eu un dommage ! et si ça a qqch à voir avec la voie civile puisque c'est par la voie civile que le patient peut être indemnisé et qu'il doit prouver la faute, le dommage et le lien..

D : "la victime ne peut être indesminée que si le dommage subi présente un caractère de gravité", pour la solidarité nationale oui .. (je vois toujorus pas le rapport avec la solidarité nationale :/ )

ça fait parti des 3 conditions pour qu'un patient, qui a eu un dommage mais la faute ne pouvant être prouvé, soit indemnisé au nom de la Solidarité nationale (diapos..)

QCM 12 B : a mon avis c'est faux, ça fait echo au fait qu'une faute (notamment pour le secret médical, mais chapitre supprimé) n'est réalisable que si cela a été appris pendant une consultation ..

Franchement ces QCMs sont étranges ..

c'est tout ce que je peux te dire j'espère que ça t'aide ^^

[flooo]

Merci de ta réponse

pour la 9 : et bien vraiment je ne savais pas, tu vois ça d'où que la responsabilité = voie civile ? et puis à la fin tu vois tu redis qu'il faut prouver une faute :p

[batata]

Merci de ta réponse

pour la 9 : et bien vraiment je ne savais pas, tu vois ça d'où que la responsabilité = voie civile ? et puis à la fin tu vois tu redis qu'il faut prouver une faute :p

La question c'est par rapport a la voie civile !? Et en voie civile normalement tu dois prouver la faute le dommage et le lien mais quand la faute ne peut pas être prouvée mais que le dommage est certain il convient de proposer une indemnisation au nom de la solidarité nationale !
Dans les diapos c'est dit !
Tu comprends mieux ?

[flooo]

Oui en fait c'est pas vraiment dit dans les diapos, mais il dit que l'indemnisation c'est soit par l'assureur du repsonsable (ça prouve qu'on parle de voie civile), soit par l'office d'indemnisation donc tu dois avoir raison

Merci ! (et oui mon dernier post n'avait aucun sens :p )

[batata]

Dans le poly sinon c'est avec la loi Kouchner normalement ^^
Derien

[Heyjesuismotivée]

Sujet 2012: Q24) "la responsabilité médicale pénale concerne un acte médical maladroit" marqué faux mais je me demandais si les homicides par "IMPRUDENCE" ne rentrent pas dedans par ex. Imprudence signifie bien maladresse, pour moi
Q25 je ne vois pas en quoi c'est faux de dire qu'"en cas d'accident de soins, le patient peut être indemnisé sous certaines conditions s'il n'a pas eu réparation du dommage par l'assurance du professionnel". La justification dit que c'est faux parce que ce n'est pas une condition obligatoire mais je ne vois pas le rapport, concrètement. Le "si" suppose qq chose, on ne nous parle en aucun cas d'obligation.
Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance

[Alice :)]

Coucou je reviens pour la 12 B du sujet 2013 car flooo n'avait pas trop eu de réponse et ça me perturbe... "En matière de responsabilité disciplinaire seules les fautes commises dans le cadre de l'exercice professionnel sont punissables"... Noté FAUX car il y a une histoire d'honneur blablabla... On doit vraiment considérer cet item faux ? C'est super vicieux :s

[flooo]

Coucou je reviens pour la 12 B du sujet 2013 car flooo n'avait pas trop eu de réponse et ça me perturbe... "En matière de responsabilité disciplinaire seules les fautes commises dans le cadre de l'exercice professionnel sont punissables"... Noté FAUX car il y a une histoire d'honneur blablabla... On doit vraiment considérer cet item faux ? C'est super vicieux :s

à mon avis, elle est fausse car le prof prenait l'exemple du secret médical : condamnable en voie pénale donc voie disciplinaire, et c'est une faute que tu fais en dehors de l'exercice médical !

[Alice :)]

Merci beaucoup flooo ! De toute façon je pense vraiment que ça n'a jamais été évoqué cette année donc non tombale (j'espère ) !