QCM consentement mineur

[Abi]

Salut !
Je suis tombée sur un QCM qui disait "En règle générale pour les mineurs, le consentement doit être donné par les deux parents."
Il était marqué faux !
Je ne suis pas certaine d'avoir compris pourquoi !
Il me semblait que pour le type 1 l'autorisation devait être donné par les deux sauf si c'était une recherche à risques et contraintes minimes , que l'autre parent ne peut donner son accord dans un délais raisonnable/compatible et que le volontaire n'est pas un volontaire sain .
Du coup majoritairement on devrait avoir l'autorisation des deux parents non ?

merci d'avance

[Cora]

Je crois que ça vient du fait que l'enfant aussi doit avoir donné son consentement

[noreoed]

Heyy !

En effet, le consentement du mineur est aussi recherché s'il est apte à recevoir l'information.
Source (solidarites-sante.gouv.fr):

Lorsqu'une recherche biomédicale est effectuée sur des mineurs ou des majeurs protégés par la loi, deux règles essentielles prévues à l'article L. 1122-2 du code de la santé publique s'appliquent :
- le consentement doit être donné par les titulaires de l'exercice de l'autorité parentale pour les mineurs non émancipés. Pour les mineurs et les majeurs protégés par la loi, le consentement est donné par le représentant légal pour les recherches avec bénéfice individuel direct ne présentant pas un risque prévisible sérieux et, dans les autres cas, par le représentant légal autorisé par le conseil de famille ou le juge des tutelles ;
- le consentement du mineur ou du majeur protégé par la loi doit également être recherché lorsqu'il est apte à exprimer sa volonté. Il ne peut être passé outre à son refus ou à la révocation de son consentement.

J'espère que c'est plus clair pour toi, n'hésite pas si tu as d'autres questions !

[Abi]

Je vois ! donc si l'item disait " en règle générale le consentement doit être donné par les deux parents et le mineur " il aurait été considéré comme correct ?

[Hajar]

Je vois ! donc si l'item disait " en règle générale le consentement doit être donné par les deux parents et le mineur " il aurait été considéré comme correct ?

T’auras rarement des items de la sorte , en annales ce qui est déjà tombé c’est : « le mineur peut être inclus, à l’initiative des deux parents vivants malgré le refus du mineur, si le rapport bénéfice risque de l’étude est à son avantage ». C’est des questions vraiment pas piégeuses quoi.(l’item est bien sur faux , c’est obvions).

Genre on te précisera si le mineur est en état de donner son consentement éclairé ou non, là le soucis c’est qu’il y a trop de sous entendus.

J’espère qu’on t’a bien aidé sinon Relance nous !

[Abi]

merci beaucoup !